Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir les pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l ‘économie numérique, les responsables du présent site interne pepiteensoie.fr sont : 

Editeur du site et Responsable éditorial:

Anne-Christine Van Wambeke
3 rue Bernardet
31 830 Plaisance-du-Touch
email: contact@pepiteensoie.fr
SIRET 799 243 951 00032

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – http://www.ovh.com

Création et développement du site : Anne-Christine Van Wambeke, wordpress.fr 

Ce site est la propriété de Anne-Christine Van Wambeke, en qualité de producteur des informations contenues dans ce site, Anne-Christine Van Wambeke interdit, sauf autorisation expresse, toute extraction même partielle de son contenu qui constitue une base de données au sens de l’art L341 du code de la Propriété intellectuelle.

Crédits Photos

Portraits : François Ternois, Brigitte Lazaro
Fotolia, Unsplash, Pixabay
Photos personnelles

Conditions d’utilisation:

 Anne-Christine Van Wambeke met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. 

L’internaute devra donc s’assurer de l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du Responsable éditorial, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. N’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. 

Cookies

Le site pepiteensoie.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. 
 

Lien hypertextes:

 Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Anne-Christine Van Wambeke ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Anne-Christine Van Wambeke ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne le garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
 
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Anne-Christine Van Wambeke.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site d’Anne-Christine Van Wambeke, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Anne-Christine Van Wambeke se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision. 
 

Services fournis:

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le site pepiteesoie.fr.
 
Anne-Christine Van Wambeke s’efforce de fournir sur le site pepiteensoie.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site pepiteensoie.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site pepiteensoie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évaluer sans préavis. 
 

Droit d’auteur- Copyright:

L’ensemble de ce site incluant de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Il relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Cette reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 

Litiges:

 Les présentes conditions du site pepiteensoie.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 
 

Données personnelles:

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site Internet pepiteensoie.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire contact ou lettre d’information qui vous sont proposés en ligne. 
 
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information. 
 
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment: des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridiques des bases de données. 
 
Traitement des données personnelles:

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par Pépite en soie pour la gestion de votre demande.

Elles sont conservées pendant 10 ans et sont destinées au responsable du service commercial.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Anne-Christine Van Wambeke
3 rue Bernardet
31 830 Plaisance-du-Touch

 
Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici: https://conso.bloctel.fr/

fleur
close

Vous souhaitez en savoir plus ?

Inscrivez-vous pour recevoir les dernières infos & créations poétiques !

Nous ne spammons pas ! Consultez nos mentions légales pour plus d’informations.